Réglementation – LeMoniteur.fr

L'actualité du Btp et de la construction

23/05/2018 07:45 PM
Certifications professionnelles, biodiversité… Vos textes officiels du jeudi 24 mai 2018
La rédaction du "Moniteur" vous propose une sélection quotidienne des textes officiels intéressant le secteur. Le concept : du lundi au vendredi, un article d'alerte par jour, avec les textes BTP-centrés, résumés en quelques lignes. Au menu : droit de la construction, urbanisme, commande publique et privée, réglementation technique, logement, social...

23/05/2018 06:30 PM
Point de vue – La décision du Conseil d’Etat sur la régularisation des offres peut semer un certain trouble
Une erreur matérielle ne rend pas l'offre d'un candidat irrégulière, indique une décision récente de la Haute juridiction administrative. Qui incite toutefois l'acheteur public à régulariser l'offre... Retour sur les difficultés d'interprétation posées par cet arrêt avec Arnaud Latrèche, adjoint au directeur de la commande publique et de la valorisation immobilière du conseil départemental de la Côte-d’Or, et vice-président de l'Association des acheteurs publics (AAP).

23/05/2018 04:19 PM
Lyon-Turin : 63 élus demandent à Emmanuel Macron d’accélérer
Alors que le contexte politique en Italie est source d'inquiétudes pour les partisans du tunnel ferroviaire du Lyon-Turin, une soixantaine d'élus français ont adressé une lettre au président de la République Emmanuel Macron afin de les assurer de son soutien dans le projet, et pour remettre sur la table la question des accès à l'ouvrage.

23/05/2018 02:15 AM
Comment aider la filière des isolants à base d’ouate de cellulose ? Les réponses du ministère de la Transition écologique
La ouate de cellulose représente aujourd'hui moins de 5 % du marché français de l'isolation, mais connaît une croissance rapide. Toutefois, cette production se heurte à des difficultés liées à un changement de réglementation. Un sénateur interpelle le gouvernement sur les mesures à mettre en place pour aider cette filière d'isolants écologiques.

23/05/2018 01:34 AM
La contestation du projet EuropaCity s’intensifie
Les opposants au projet EuropaCity sont de plus en plus nombreux. Trois grandes fédérations de commerçants viennent de rejoindre le collectif «Europas du tout», créé le 12 avril. Début mai, l’Etat et Grand Paris Aménagement avaient fait appel de la décision du tribunal administratif d’annuler la ZAC du Triangle de Gonesse où doit prendre place le projet de complexe commercial et de loisirs.

22/05/2018 11:32 PM
Ce qu’il faut retenir du colloque « Smart cities, Smart territoires »
Entre espoir et incertitude, le colloque organisé par la FiRIP et France Stratégie a permis de faire un point sur l’état d’avancement de la Smart city à la française. Et d’identifier les étapes nécessaires à la réalisation d’un projet.  

22/05/2018 08:56 PM
Nouvelle déconvenue pour le projet de Center Parcs de Roybon
Le tribunal administratif de Lyon a annulé une délibération de 2016 de la région Auvergne-Rhône-Alpes, attribuant une enveloppe de 4,7 millions d'euros à ce projet contesté de Center Parcs à Roybon (Isère).  

22/05/2018 08:31 PM
Loi sur la protection des données personnelles : que faut-il en retenir ?
Après une longue procédure parlementaire, le projet de loi sur la protection des données personnelles a été définitivement adopté à la mi-mai. Le texte révise la loi de 1978, dite Informatique et libertés, pour l’adapter à la nouvelle réglementation européenne entrant en vigueur le 25 mai. Décryptage des impacts par Patrick Blum, délégué à la protection de données à l’Essec Business School et administrateur de l’AFCDP, l'Association française des correspondants à la protection des données à caractère personnel.

22/05/2018 06:22 PM
JO 2024, écoles d’architecture, assainissement… Vos textes officiels du mercredi 23 mai 2018
La rédaction du "Moniteur" vous propose une sélection quotidienne des textes officiels intéressant le secteur. Le concept : du lundi au vendredi, un article d'alerte par jour, avec les textes BTP-centrés, résumés en quelques lignes. Au menu : droit de la construction, urbanisme, commande publique et privée, réglementation technique, logement, social...

22/05/2018 04:37 AM
Banlieues : Emmanuel Macron veut simplifier la rénovation urbaine
Dans son discours très attendu sur la politique de la ville, Emmanuel Macron a annoncé, ce mardi 22 mai, une relance de la rénovation urbaine à travers le plan Cœur de quartier. "D’ici juillet", les acteurs devront ainsi "définir clairement les priorités" actuelles de la rénovation urbaine, le budget nécessaire" ainsi qu’un certain nombre de quartiers prioritaires, dont la réhabilitation devra être lancée "en six mois".